Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : {{DATE_MISE_A_JOUR}}

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site meilleures-voyantes.fr.

Éditeur du site

  • Raison sociale : {{RAISON_SOCIALE}}
  • Forme juridique : {{FORME_JURIDIQUE}}
  • Capital social : {{CAPITAL_SOCIAL}}
  • SIRET : {{SIRET}}
  • RCS : {{RCS}}
  • Siège social : {{ADRESSE_SIEGE}}
  • Téléphone : {{TELEPHONE_EDITEUR}}
  • Email : {{EMAIL_EDITEUR}}
  • TVA intracommunautaire : {{TVA_INTRA}}

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site meilleures-voyantes.fr est {{NOM_DIRECTEUR_PUBLICATION}}, en qualité de {{QUALITE_DIRECTEUR}}.

Hébergeur

Le site meilleures-voyantes.fr est hébergé par :

  • Raison sociale : Hostinger International Ltd
  • Adresse : Svitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
  • Site web : https://www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site meilleures-voyantes.fr, incluant de façon non limitative les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et tout autre élément, est la propriété exclusive de {{RAISON_SOCIALE}} ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de {{RAISON_SOCIALE}}.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le site meilleures-voyantes.fr collecte des données personnelles dans le cadre de son fonctionnement, notamment via les formulaires de contact et les outils d'analyse d'audience.

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse : {{EMAIL_EDITEUR}}.

Cookies

Le site meilleures-voyantes.fr utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, améliorer l'expérience de navigation et mesurer l'audience. Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site, tandis que d'autres requièrent votre consentement préalable.

Un bandeau de gestion des cookies (fourni par Complianz) vous est présenté lors de votre première visite. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies.

Pour en savoir plus sur les cookies utilisés et leur finalité, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Crédits

  • Design et développement : {{CREDITS_DEV}}
  • Images : les images utilisées sur ce site proviennent de nos partenaires ou sont sous licence libre.

Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal compétent est celui du siège social de l'éditeur.

Conformément aux articles L.611-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par l'éditeur. Le médiateur de la consommation ainsi désigné est :

  • Nom du médiateur : {{NOM_MEDIATEUR}}
  • Coordonnées : {{COORDONNEES_MEDIATEUR}}

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel. La saisine du médiateur de la consommation devra être effectuée conformément aux modalités indiquées ci-dessus.